Consolidation
Obligation : contrôle 1 ou plusieurs ou influence notable. Sociétés émettant des VM cotées aussi.
Exemption : si déjà sous ctrl E conso, si 2 seuils /3 non dépassé : 250emp, bilan 15M, CA30M

IFRS : Obligatoire pour sté cotées , facultative autres stés françaises

CRC99-02 : si comptes consolidés non IFRS. Comptes individuels : CRC99-03(=PCG)

Def : Groupe : ens de stés qui ont chac 1 perso jurid autonome mais soumises à 1 unité de direction

Ctrl si pouvoir, rendements var en raison liens, capa influence sur rendements (IFRS 10)

Participation réciproque (croisée) : interdit à la fille de détenir plus de 10% de la mère

Participation circulaire (autoctrl) : act° autoctrl privées droit de vote.
%intérêts si A a ds B, B b ds C, C c ds A : Ds A : (1-c)/1-abc , Ds B : (1-c).a/1-abc,
Ds C : (1-c).ab/1-abc . Si A a ds B et B b ds A, Ds A : x=(1-b)/1-ab, Ds B : xb

Ex : M1-55%->F2-70%->F3 (ne pas compter CConjoint en IFRS, Int. Prop non IFRS)

% intérêt = fract° CP ctrl par SM dir et/ou indir : 55*70=38.5% >> QP SM ds CP

% ctrl = nb de droits de vote : 70% >> appartenance au périmètre

Ctrl exclu : dir ou indir majo dt de vote, design 2exos succ des admin (si +40%), influence par contrat

Périmètre de consolidation

Filiales : ctrl par SM – Ad hoc : structure spéc distincte SM mais créée pour SM

CC : ctrl par contrat décisions a unanimité (pas unanimité en RMCC/CRC99-02)
Partenariat (joint arrangement) plusieurs exercent CC
Act conj (joint operation) coparticipants (joint operators) droits sur actifs et oblig sur passifs
Coentreprise (joint-venture) coentrepreneurs (joint venturers) droits sur actifs

Inf Notable : SM détient +20% = entreprises associées

Sortie périmètre : Si SM perd ctrl : obligatoire. Si pas caract significatif : facultatif

Méthodes

Filiales, ctrl exclusif : conso globale (intégration globale en CRC)
Coentreprises et ent associées, CC : MEq (MEq en CRC)
Act conjointes : QP ds actifs, passifs, prod et charg : conso prop., MEq possible (IP en CRC)

Bilan individuel de SM
Titres F 500 CP 19600
Actifs autres 29500 Résultat 400
Passif 10000
Total Bilan 30000 30000
Bilan individuel société F
Actifs 2500 CP 1600
Résultat 100
Passifs 800
Total Bilan 2500 2500
Bilan consolidé MEq, %intérêt = 45%
Titres F MEq : (1600+100)*45% 765 CP 19600 + (765-500)-R 19820
Autres actifs 29500 Résultat 400 + R=45%*100 445
Passifs 10000
Total Bilan 30265 30265
 Bilan consolidé IP, %intérêt = 45%
Autres actifs = 29500+45%*2500 30625 CP 19600 + (765-500)-R 19820
Résultat 400 + R=45%*100 445
Passifs 1000+45%*800 10360
Total Bilan 30625 30625


Bilan consolidé IG, %intérêt = 45% - IM = 55%*1700=935
Autres actifs = 29500+2500 32000 CP 19600 + (765-500)-R 19820
=19600+45%xCP (hors (Cap :19600 ;réserves
résultat) = reste)
Résultat 400 + R=45%*100 445
IM 935
Passifs 1000+800 10800
Total Bilan 32000 32000


Résultat SM
Charges 1900 Produits 2300
Résultat 400
Total 2300 2300
Résultat F
Charges 1300 Produits 1400
Résultat 100
Total 1400 1400


Résultat consolidé MEq
Produits 2300
Charges -1900
QP résultat net F 45%*100 45
RN 445
Part groupe 445
Part IM 0


Résultat consolidé IP
Produits 2300+45%*1400 2930
Charges 1900+45%*1300 -2485

RN 445
Part groupe 445
Part IM 0


Résultat consolidé IG
Produits 2300 + 1400 3700
Charges 1900 +1300 -3200

RN 500
Part groupe 445
Part IM 55




© : obligatoire Ө : interdit ☺ : Préférentiel : autorisé
JV : Juste Valeur
 Règles PCG RMCC IFRS
Obligatoire RMCC et IFRS
Dts mutation, honoraires, frais actes, coûts acq. (frais acqu des actifs) © ©
Obligatoires IFRS, préférentielles RMCC
Frais Ets en charges ou prime de fusion si augm. K ☺ ☺ ©
Coûts dvlpt à l’actif ☺ ☺ ©
Engagements retraite provisionnés ☺ ☺ ©
Contrats LT : méthode à l’avancement (%) ☺ ☺ ©
LocFi actif et dette à la JV, loyers = K(remb dettes) + int (charges fin., taux Ө ☺ ©
eq loyers//JV) // amortissement habituel
Gains et pertes de change en résultat (prod et charges) Ө ☺ ©
Obligatoires IFRS, autorisées RMCC
Grandes révisions en composants : à l’actif et amorti par composant ©
Obligatoires IFRS, interdites RMCC
Long crédit fourn. : (Px comptant – règlements) en charges fin sur Ө Ө ©
période crédit
Stocks options . Date don : JV en CP, contrepartie = charges Ө Ө ©
Instruments fin. composés partagés entre K et D. Eval JV passif, JV CP Ө Ө ©
déduite
Juste V ou Tx int. effectif pr actif et passif fin. Ө Ө ©
Prod stockée en charges Ө Ө ©
Autorisées IFRS et RMCC
Subv invest en PCA (rapportée aux résultats sur la durée) Ө
Autorisées IFRS, interdites RMCC
Subv invest retranchées de l’actif concerné comme un amo Ө Ө
Immeubles placement à JV réévaluée à chaque clôture. Variations en Ө Ө
résultat
Rééval immo. Rééval à faire régulièrement. Ecart de rééval en CP. Ok Ө Ө
avec incorporelles si marché actif pour les estimer


Traitements actifs et passifs financiers IAS 39
Actifs financiers Nature Méthode évaluation Contrepartie
Juste valeur avec Spéculation à CT ou JV Variation en Résultat
ContreP au Résultat désignat° initiale
Placements détenus Titres d’emprunt que Coût amorti Résultat
jusqu’à échéance l’on veut conserver
Prêts et créances Prêts, créances Coût amorti Résultat
d’expl., disponibilités
Disponibles à vente Titres que l’on ne veut JV ...